Visuel du bouquet de services académiques

Education musicale

Pour l'école de la confiance

le dossier support de la réforme

les décrets et textes officiels

Organisation des enseignements au collège
Décret du 19 mai 2015 NOR : MENE1511223A

format PDF - 151.4 ko



Organisation des enseignements au collège
NOR : MENE1515506C
circulaire n° 2015-106 du 30-6-2015 MENESR - DGESCO A1-2

format PDF - 262 ko



L’indemnité pour mission particulière
décret n°2014-940 du 20 août 2014
NOR : MENH1407664D

format PDF - 147.6 ko



Le plan d’éducation artistique et culturelle
NOR : MENE1311045C
circulaire n° 2013-073 du 3-5-2013 MEN - DGESCO

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guide pour la mise en oeuvre :

format PDF - 2.1 Mo



Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école publique
loi n°2013-595 du 8 juillet 2013
NOR:MENX1241105L

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Le livret scolaire

format PDF - 2.7 Mo
Mise à jour : 11 novembre 2016